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Délibérations

Délibérations

67 résultats pour la valeur "2012" du filtre Année, pour la valeur "Transports / Routes" du filtre Domaine

ITINERAIRES CYCLABLES INTERDEPARTEMENTAUX ENTRE BOIS L'ABBESSE ET HURST LA VANCELLE ET ENTRE LIEPVRE ET LA VANCELLE CONVENTION DE MAÎTRISE D'OUVRAGE DÉSIGNÉE ET AVENANT N 1 À LA CONVENTION N 26 2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME INTERREG IV RHIN SUPERIEUR - PROJET C14 RENFORCEMENT DES TRANSPORTS EN COMMUN ET DES PARKINGS-RELAIS AU SEIN DE L'EURODISTRICT TRINATIONAL DE BÂLE AVENANT N°1 A LA CONVENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ISSENHEIM RD 83 - RD 430 MISE EN PLACE D'UN PANNEAU DE SIGNALISATION ET DE GLISSIERES DE SECURITE CONVENTION FINANCIERE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N A111, A112, A132, A134, A171 ET A472 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMÉNAGEMENT DU CARREFOUR RD 201 / RD 39 À ILLZACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BOURBACH-LE-HAUT RD 14 BIS IV TRAITEMENT NEIGE ET VERGLAS ENTRE BOURBACH-LE-HAUT ET LE COL DU HUNDSRUCK

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME A131 - MILLESIME 2012 - TRAVAUX DE RENFORCEMENT SUR LES ROUTES DEPARTEMENTALES DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TURCKHEIM LIAISON CYCLABLE EN TRAVERSE DE LA RD 7 CONVENTION RELATIVE AUX MODALITÉS TECHNIQUES ET FINANCIÈRES DE GESTION DE LA PISTE CYCLABLE DANS LE CADRE D'UNE SUPERPOSITION D'AFFECTATIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRANSPORTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX TRANSPORTS COMPLEMENTAIRES LOCAUX AFFECTATION DE CREDITS 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N A111, A132 ET A171 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GUEBWILLER VOIE VERTE TRAVERSANT LA VILLE DE GUEBWILLER CONVENTION RELATIVE AUX MODALITÉS TECHNIQUES ET FINANCIÈRES DE GESTION D'UN CHEMINEMENT EN MODE DOUX DANS LE CADRE D'UNE SUPERPOSITION D'AFFECTATIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ILLZACH CARREFOUR DES RD 39 ET 201 AVENANT N 1 A LA CONVENTION N 95 2009 DE MANDAT DE MAITRISE D'OUVRAGE A LA VILLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE RENOUVELLEMENT DES COUCHES DE ROULEMENT

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BURNHAUPT-LE-HAUT - PONT D'ASPACHDÉCLASSEMENT D'UN DÉLAISSÉ DE LA RD 483CONVENTION FINANCIÈRE

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES EN TRAVERSE D'AGGLOMERATIONNOUVELLE POLITIQUE DEPARTEMENTALE

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME NTERREG IV RHIN SUPERIEUR - PROJET N° C4 COOPERATION TARIFAIRE DANS LA REGION DES TROIS FRONTIERES AVENANT N° 1 A LA CONVENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRANSPORTS COMPLEMENTAIRES LOCAUX CHANGEMENT DE TAUX DE TVA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CAMPAGNE 2011 - 2012 DE FORMATION A LA SECURITE DANS LES TRANSPORTS SCOLAIRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEPARTEMENT DU HAUT RHIN ECHANGE DE DONNEES ROUTIERES AVEC LE SDIS CONVENTION DE PARTENARIAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A111 A132 A171 ET A472 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

R.D. 66 RÉAMÉNAGEMENT DES CARREFOURS DE L'ÉCHANGEUR SUR L'A35 À BARTENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SCHÉMA DÉPARTEMENTAL DES ITINÉRAIRES CYCLABLES ITINÉRAIRE BARTENHEIM-BLOTZHEIM CONVENTIONS DE CO-MAÎTRISE D'OUVRAGE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/02/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME A132 - CALIBRAGE OPÉRATIONS DE SÉCURITÉ EN TRAVERSE D'AGGLOMÉRATION À RETENIR POUR 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 17/02/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRANSPORTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX ENGAGEMENT DE MARCHES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/02/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT A LA CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE REALISATION DE LA LGV EST EUROPEENNE PHASE 2.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/02/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME DE DÉVELOPPEMENT ET DE MODERNISATION DES ITINÉRAIRES 2009 - 2014 (PDMI ) OPÉRATION A36 – MISE À TROIS VOIES DE LA ROCADE NORD DE MULHOUSE OPÉRATION RN 83 – COLMAR-SÉLESTAT – MISE EN PLACE DE PROTECTIONS ACOUSTIQUES A OSTHEIM ET GUEMAR CONVENTIONS PARTICULIERES DE FINANCEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/02/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRANSPORTS SCOLAIRES DELEGATION DE COMPETENCE A UN ORGANISATEUR LOCAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/01/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N A111, A132, A134 ET A171 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/01/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRANSPORTS COMPLEMENTAIRES LOCAUX COMMUNAUTE DE COMMUNES D'ALTKIRCH CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE DU SUNDGAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/01/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRANSPORTS PUBLICS CONVENTION AVEC LES TRANSPORTS URBAINS DE COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/01/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE FINANCEMENT DE NAVETTES HIVERNALES VERS LA STATION DU LAC BLANC TRANSPORTS COLLECTIFS CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE PIEMONT - VAL D'ARGENT - PAYS WELCHE REGION ALSACE COMMUNAUTE DE COMMUNES DE KAYSERSBERG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/01/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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